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Marques déposées par la société étrangère SANDVIK INTELLECTUAL PROPERTY AB
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MODULMILL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MODULMILL
SANDVIK INTELLECTUAL PROPERTY AB, société de droit suédois

Numéro de dépôt :
1616403
Date de dépôt :
20/09/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/09/2020

Présentation de la marque MODULMILL

Déposée le 20 septembre 1990 par la société étrangère SANDVIK INTELLECTUAL PROPERTY AB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODULMILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère SANDVIK INTELLECTUAL PROPERTY AB domicilié(e) - SE 811 81 SANDVIKEN - Suède.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France.

La marque MODULMILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1616403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MODULMILL est expirée depuis le 20 septembre 2020.

SANDVIK INTELLECTUAL PROPERTY AB a également déposé les autres marques suivantes : SANWELD , SANCIC , DIEFLEX , SANDVIK SANICRO , DUAL PROPERTY , DP , SANDVIK , SAFUREX , COROMILL , ALPHA


SANDVIK INTELLECTUAL PROPERTY AB, société de droit suédois - SE 811 81 SANDVIKEN - Suède


CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES - 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02

Inscription le 2 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°420915 - Publication au BOPI 2005-07-02

Renouvellement sans limitation le 13 juin 2000 n°2175386 - Publication au BOPI 2000-06-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09

Inscription le 15 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°424480 - Publication au BOPI 2005-12-15

Renouvellement sans limitation le 24 août 2010 n°2449110 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-08-24

Machines-outils, notamment pour le fraisage, fraises, outils de coupe pour le fraisage et leurs accessoires